Conditions d'Utilisation

 

Conditions Générales

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Conditions Générales

En utilisant notre boutique en ligne de fichiers numériques, vous acceptez ces conditions générales. Veuillez lire attentivement avant de naviguer ou d'effectuer un achat.

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  • Modifications : Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions sans préavis.
  • Compte utilisateur : Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de vos données.
  • Utilisation : Seule une utilisation légale du site est autorisée.
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Propriété Intellectuelle

Tous les fichiers numériques vendus sont protégés par des droits d'auteur et de propriété intellectuelle.

  • Licence : Les achats accordent uniquement des droits d'utilisation personnelle des fichiers numériques.
  • Restrictions : La revente, reproduction ou distribution sans autorisation est interdite.
  • Violations : Toute utilisation non autorisée peut entraîner des actions légales.
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Achats & Livraison Numérique

  • Prix : Susceptibles de modification sans préavis.
  • Paiement : Seulement après validation de la commande ; pas de paiements automatiques.
  • Livraison : Fichiers numériques envoyés par email via WeTransfer dans les 24 heures suivant la confirmation.
  • Retours : Non acceptés en raison de la nature numérique des produits.
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Responsabilité

  • Utilisation : Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de la plateforme.
  • Limitation : Responsabilité uniquement en cas de négligence grave ou de fraude.
  • Litiges : Soumis au droit de l'UE et aux tribunaux compétents.
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Contact

Pour toute question concernant ces conditions : comercial@elegia.studio